PORT DE PLAISANCE D’ARS-EN-RÉ TARIFS ANNÉE 2023 T.T.C
Tarif pour l’utilisation de la cale de carénage,
Usagers du port titulaire d’un contrat et professionnels du nautisme :
Moins de 7m 17 €/jour
Plus de 7m 23 €/jour
(Avec un maximum de 3 jours).
Visiteurs :
Moins de 7m 22,00 €/jour
Plus de 7m 29 €/jour
(Avec un maximum de 3 jours).
– Tarif pour l’utilisation de la cale de réparation (Bassin port Village),
Usagers du port et professionnels : Gratuité pendant 3 jours, au-delà,
Par jour : Par semaine :
Moins de 7m 10 € 41 €
Plus de 7m 19 € 67 €
Visiteurs :
Par jour : Par semaine :
Moins de 7m 14 € 53 €
Plus de 7m 21 € 81 €
(Avec un maximum de 15 jours).
-Tarif interventions service du port:
Intervention agent portuaire/l’heure : du lundi au vendredi 40 € samedi, dimanche et jours fériés 54 €.
Intervention agent avec engin/l’heure : du lundi au vendredi 59 €, samedi, dimanche et jours fériés 81 €
-Tarif Pêcheurs, Ostréiculteurs et Professionnels du Nautisme inscrits au registre du commerce (dans la limite d’un bateau par Chantier l’utilisation exclusivement professionnelle) est fixé à 71 € pour l’année.
– Ponton professionnel tarif annuel – 25%
-En cas d’utilisation du bateau comme habitation et pour une utilisation électrique autre que l’éclairage de bord
(Article 4 du contrat de location), pour la période du 01/01 au 01/04 et du 01/10 au 31/12,
Il sera perçu une redevance par jour : – pour les bateaux de moins 10 mètres : 5,00 €.
– pour les bateaux de plus 10 mètres : 6,00 €.
-Tarif groupe associatif :
Le tarif basse saison sera appliqué aux groupes associatifs sauf en juillet et août. Ce tarif s’applique aux associations loi
1901 reconnues, sur demande expresse déposée au moins un mois avant et sous réserve d’accord écrit de la part du
Concessionnaire.
– Tarif douches :
Pour groupe non usager après demande déposée et accordée par le concessionnaire (occasionnel) : 2 €
Pour non usager (occasionnel) : 5 €
– Taxe encaissement différée :
Une pénalité pour frais de recherche sera appliquée à tout navire qui ne s’acquitte pas de sa taxe avant son départ, ainsi
Qu’aux escales non déclarées à l’arrivée : 26 €
– Renouvellement inscription sur liste d’attente : 15,00 €
– Tarifs jetons machine à laver et sèche-linge :
– machine à laver : 5 €
– sèche-linge : 4 €
– Tarif badges si pertes ou non restitution : 12 €
– Clé barrière accès Bassin de la Criée : si pertes ou non restitution 23 €.
– Tarifs Fourrière :
Mise en fourrière : Chenal du Curé : 125 €
A Terre : 401 €
Stationnement en zone de Fourrière : Tarif escale ponton jour saison
- Les usagers titulaires d’un contrat annuel, pour la période du 1er octobre au 31 mars, se verront attribuer un emplacement
Ponton ou terre-plein temporairement libre après demande à l’autorité portuaire dans la limite des places disponibles.
Ces usagers devront s’acquitter d’une taxe en sus de la taxe annuelle correspondante à 50% du tarif hivernage. Au delà
De ces dates l’usager devra impérativement libérer l’emplacement.
Divers :
- Pour l’ensemble des postes d’amarrages, les redevances sont calculées en fonction de la longueur hors tout réelle du navire
(Comprenant : bout dehors, balcon, hors-bord, pilote automatique, etc..).
–En cas de rupture anticipée du contrat de location annuel et du départ du navire avant le 1er juillet, il sera appliqué un prorata temporis au tarif annuel. Après le 1er juillet aucun remboursement ne sera effectué. (Délibération du 26 juin 2014)
-Pour le stationnement sur ponton catway les redevances sont calculées en fonction de cette longueur dans la mesure où la Largeur n’excède pas la valeur maximale fixée pour la catégorie. Dans le cas contraire, le tarif appliqué est celui de la Catégorie correspondant à la largeur réelle.
-Les bateaux de passage et les usagers non titulaires d’un contrat en juillet et août sont tarifés sur une base Journalière uniquement. En période d’affluence l’escale sur les pontons visiteurs sera limitée à une semaine Maximum.
–Les catamarans et trimarans sont tarifés à la catégorie de leur longueur avec un coefficient multiplicateur de deux.
-La redevance est payable à la signature du contrat ou à l’échéance du 1er trimestre de location. La redevance annuelle pourra
Sur demande écrite être scindée en deux avec accord sur échéancier.
